REGLEMENT INTERIEUR Sport nautique parthenaisien

Introduction

Ce Règlement Intérieur a pour objet de préciser les principaux droits et devoirs de tous les membres de l’Association SPORT NAUTIQUE PARTHENAISIEN (SNP). En signant leur bulletin d’inscription, les adhérents et les représentants légaux des enfants mineurs acceptent le présent règlement, s'engageant ainsi à en respecter les principes fondateurs.

1. L’Association

1.1 Règlement Tout adhérent s’engage à se conformer non seulement au présent règlement mais aussi, aux règlements intérieurs spécifiques aux lieux fréquentés. « Piscines, salles, stades et autres... »

1.2 Cotisation L’adhésion est valable pour une saison et constitue un engagement définitif (sauf cas de force majeur). A ce titre, aucun remboursement, même partiel, ne pourra avoir lieu. « Après la première séance », le montant de la cotisation est fixé chaque saison par le comité directeur de l’association.

1.3 Responsabilité du club L’Association décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou de détérioration d’objets personnels. L’Association n’est responsable de ses adhérents qu’aux horaires de leurs séances et uniquement au bord du bassin (non compris les vestiaires et hall d’accueil) et après que les parents, pour les enfants mineurs, se soient assurés qu’ils ont été pris en charge par un dirigeant ou un entraîneur du club. En dehors de cette limite, l’adhérent est sous sa responsabilité ou celle de son représentant légal. L’Association est également responsable des adhérents lors des déplacements pour les compétitions, les stages, ou toutes autres activités organisées par le club. L’adhérent mineur ou majeur devra se conformer aux instructions du ou des entraîneurs, du dirigeant du club ou de la personne mandatée par le club le cas échéant.

1.4 Correspondance Toutes remarques, suggestions ou réclamations doivent être adressés par courrier ou par mail au bureau ou siège du club. Les adresses électroniques apparaissant dans les mails ne doivent pas être utilisées sans l'autorisation du club à qui elles ont été confiées.

2. Entraînements, Séances, Compétitions, Stages, ...

2.1 Participation aux séances Aucune séance, même une séance d’essai, ne pourra être réalisée sans un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la natation. A l’issue de la séance d’essai, pour l’ensemble des activités de l’Association, aucune séance ne pourra être effectuée tant que la cotisation, le bulletin d’inscription et les documents demandés, n’auront pas été fournis ou réglés. Pour des raisons de sécurité la présentation de la carte d’adhérent pourra être exigée à chaque séance. Pour des raisons d’hygiène « Contrôle de la qualité d’eau »la présentation de la carte piscine est exigée à chaque accès à la piscine. « Sans cette carte –CVQ- nul n’a le droit d’entrer à la piscine

2.2 Horaires des séances Il est impératif de respecter les horaires et les exigences des groupes qui vous sont affectés. Les retards ou les départs anticipés répétés, sans raison valable, pourront entraîner des sanctions. Les mêmes mesures pourront être prises en cas de retards répétés après déplacements de la prise en charge de l’enfant par le représentant légal, qui obligerait l’éducateur à en assurer la garde en dehors du créneau horaire d’entraînement ou en dehors de son temps de travail.

2.3 Attitude lors des séances, compétitions et stages Tout adhérent ne devra pas avoir un comportement irrespectueux ou violent à l'encontre d’un dirigeant, d’un arbitre, d’un juge, d’un chronométreur, d’un éducateur sportif, d’un bénévole, d’un autre adhérent, d’un nageur, quel que soit son club d’appartenance, mais aussi des responsables des locaux mis à notre disposition, du personnel des piscines et ne devra pas commettre de dégradations des locaux privatifs ou mis à disposition. « Toute objet détérioré ou abimé sera facturé » L’adhérent devra également avoir une attitude correcte, respectueuse et ne doit pas commettre d’acte répréhensible par les lois et règlements en vigueur lors des déplacements (compétitions ou stages), en dehors des temps compétitions ou d’entraînement.

2.4 Présence des parents pendant les séances d’entraînement et manifestations
Les parents ne doivent pas interpeller les entraineurs pendant les séances de natation. Les demandes se feront avant ou après la séance. La présence des parents au bord du bassin n'est pas autorisée sauf, lors des journées portes ouvertes organisées par le club et lorsque que cela est toléré, lors des compétitions ou des manifestations. Dans tous les cas, leur attitude et/ou leurs propos devront être irréprochables et en rapport avec les valeurs éthiques véhiculées par la pratique sportive. Aucune personne en tenue de ville ne sera tolérée au bord du bassin (hormis les accompagnateurs de groupe ou les dirigeants venant vérifier le bon fonctionnement des entraînements et de la sécurité).

2.5 Assiduité aux séances
Les absences, les non respect des consignes qualitatives ou quantitatives, répétées pourront entraîner : Pour les adhérents des groupes l’intégration dans un autre groupe « inférieur ». La non participation répétée, sans raison valable, aux compétitions organisées par le club entraînera les mêmes sanctions. Les entraîneurs référents des groupes rendront compte au bureau du non respect du présent article. L’entraîneur pourra décider d’un changement d’affectation de groupe en cours ou en fin de saison sportive. Dans ce cas, l’adhérent ne pourra prétendre à aucun dédommagement.

2.6 Engagements, forfaits
Compte tenu de l’évolution et de l’informatisation des compétitions il est impératif, pour chaque compétiteur, de respecter les délais d’engagements. Toute absence d’un nageur engagé non signalée 96 heures « 4 jours » avant le début de la compétition (sauf raison médicale), sera sanctionné financièrement. Toute absence injustifiée d’un nageur, sera sanctionnée financièrement.

3. Déontologie

Les dirigeants, entraîneurs et moniteurs doivent non seulement respecter le présent règlement, car ils en sont les premiers garants, mais aussi de par leur propre attitude et leur discours véhiculer la meilleure image du club.

4. Traitement médical

Tous les adhérents utilisant un traitement médicamenteux, pour raison médicale, et participant à une compétition, une épreuve ou un stage, sont priés de le signaler à l’entraîneur responsable afin de s’assurer que le(s) médicament(s) ne figure(nt) pas sur la liste des produits dopants. Si cela est le cas, l’adhérent devra être en mesure de fournir la prescription du médecin et une Autorisation d’Utilisation Thérapeutique (AUT). L’adhérent devra prévenir l’éducateur sportif responsable de son groupe en cas de prise de protocole d’urgence établi (asthme, diabète...)

5. Dopage

Le Dopage, défini par la Loi n°99-223 du 23 mars 1999 puis la Loi n°2006 405 du 5avril 2006 du code du Sport comme « L’Utilisation de substances ou de procédés de nature à modifier artificiellement les capacités d’un sportif ou à masquer l'emploi de substances ou procédés ayant cette propriété ». est interdit au sein de l’Association, avant, pendant et après les séances (en dehors d’un traitement médical dûment justifié). Toutes les personnes participant à des animations, des entraînements, des compétitions, ou des Stages sous la responsabilité de l’Association qui dérogeraient à cet article se verraient exclus immédiatement de l’Association, sans aucun remboursement possible.

6. Sanctions

En cas de non respect d’un ou plusieurs articles du présent règlement par un adhérent, le Bureau exécutif, après consultation de l’entraîneur, prendra toutes les sanctions qu’il estimera appropriées. Les sanctions pourront aller d’un simple rappel au règlement oral, à l’expulsion définitive. Les entraîneurs, stagiaires et moniteurs sont autorisés à prendre toutes les mesures qu’ils estiment nécessaires pour faire cesser le non respect du présent règlement (jusqu’ à l’exclusion temporaire). Ils devront en informer le bureau si nécessaire. Les sanctions prises par le bureau ne se substituent en rien à d’éventuelles poursuites civiles ou pénales que pourraient engager la ou les victimes.

7. Ethique

Lors des compétitions, les adhérents du club s'engagent à respecter le Règlement de l'épreuve, les arbitres et les membres de l'organisation. Les membres adhérents s'engagent à respecter les couleurs qu'ils porteront, à représenter au mieux et à ne nuire en aucune manière que ce soit au nom de la ville et du club qu'ils représentent. Dans le cadre de sa participation ou représentation de l'association, chaque adhérent s'interdit tout comportement ou attitude à caractère raciste ou discriminatoire et s'engage à exclure toute démarche à caractère politique ou confessionnel. Les adhérents non participant à la compétition, les parents des participants ou des non-participants, sont tenus aux mêmes valeurs éthiques mentionnées ci-dessus. Les membres du club ne doivent pas utiliser les moyens de communications « internet ...etc »mis à leur disposition pour véhiculer des propos diffamatoires. Tout manquement aux dispositions ci-dessus amènera à l’exclusion de l’association.